Qu'est-ce qu'une société en commandite principale?

Une société en commandite principale est une entreprise commerciale cotée en bourse qui combine les caractéristiques d'une société par actions. Une société est une entité juridique créée par des particuliers, des actionnaires ou des actionnaires dans le but de réaliser des bénéfices. Les sociétés sont autorisées à conclure des contrats, à intenter des poursuites et à être poursuivies en justice, à posséder des actifs, à verser des impôts fédéraux et d'État et à emprunter de l'argent auprès d'institutions financières. avec celle d'une société de personnes et existe en tant que société en commandite cotée en bourse. Ces entreprises commerciales sont exonérées de l'impôt sur les sociétés. Une société en commandite principale met en commun les avantages fiscaux d'une société de personnes privée et la liquidité d'une entreprise cotée en bourse.

Société en commandite principale

Résumé

  • Une société en commandite principale est une entreprise hybride qui combine les caractéristiques d'une société par actions et d'une société en commandite.
  • Les sociétés en commandite principales ne sont pas tenues de payer l'impôt fédéral.
  • Ils doivent recevoir au moins 90% de leurs revenus de sources admissibles pour bénéficier des avantages fiscaux.

Caractéristiques d'une société en commandite principale

  • Une société en commandite principale n'est pas considérée comme une entité juridique distincte comme une société, mais plutôt comme un agrégat d'associés existants.
  • Ces partenariats émettent des «unités» similaires à des partenariats plutôt que des actions; cependant, les unités peuvent être négociées sur une bourse nationale.
  • Il existe deux types de partenaires dans de telles entreprises commerciales - les associés généraux et les associés commanditaires .
  • Les commanditaires sont responsables des activités quotidiennes de l'entreprise, tandis que les commanditaires sont ceux qui investissent dans l'entreprise. Les associés commanditaires sont appelés porteurs de parts.
  • Les commanditaires reçoivent des distributions en espèces qui sont traitées comme un remboursement de capital, tandis que les commandités obtiennent une rémunération en fonction de la performance de l'entreprise.

Master Limited Partnership - Structure

Exonération fiscale d'une société en commandite principale

Une société en commandite principale bénéficie des avantages fiscaux d'une société en commandite, dans laquelle les entreprises sont exonérées de l'impôt sur les sociétés sur leurs revenus. Les porteurs de parts, cependant, paient l'impôt sur la partie des bénéfices de leur société de personnes.

Par conséquent, ces entreprises ne sont pas soumises à la double imposition comme le sont les sociétés - impôt sur les sociétés par l'entreprise sur ses revenus et impôt personnel par les actionnaires sur les revenus des exploitations. Cela implique qu'une société en commandite principale paie des rendements plus élevés qu'une action traditionnelle, car, en raison de l'exonération fiscale, plus d'argent est disponible pour distribution aux porteurs de parts.

Restrictions

Étant donné que les sociétés en commandite principales ne paient pas d'impôts fédéraux, certaines restrictions sont mises en place par le gouvernement américain pour réduire la perte de recettes fiscales sur les sociétés. Par conséquent, pour obtenir les avantages fiscaux, une société en commandite principale devrait recevoir 90% ou plus de son revenu de sources admissibles.

Les revenus tirés de l'immobilier, de l'exploration, du transport des ressources naturelles et de la transformation des marchandises sont tous considérés comme des revenus admissibles. Par conséquent, une entreprise peut tirer au plus 10% de ses revenus de sources telles que les matières premières Les matières premières Les matières premières sont une autre classe d'actifs, tout comme les actions et les obligations. Cependant, ils sont différents dans le sens où ce sont des produits qui proviennent de la terre, qui comprennent le coton, le pétrole, le gaz, le maïs, le blé, les oranges, l'or et l'uranium. Fondamentalement, les produits de base sont les matières premières et les ressources naturelles. Le critère limite les secteurs dans lesquels les sociétés en commandite maître peuvent opérer.

Avantages d'une société en commandite principale

  • Une société en commandite principale fournit aux investisseurs des distributions cohérentes. De plus, les investissements sont à faible risque, ce qui implique que les investisseurs reçoivent un revenu stable au cours de la période d'investissement.
  • Près de 80% des distributions de ces sociétés de personnes sont à imposition différée. Cela signifie que les investisseurs ne sont pas soumis à l'impôt tant que leur part n'est pas vendue. Il offre également des avantages fiscaux, car lorsque les porteurs de parts vendent leur part, ils paient des impôts au taux des gains en capital au lieu du taux de l'impôt sur le revenu des particuliers, qui est généralement plus élevé.
  • Les investisseurs reçoivent un rendement plus élevé qu'avec les actions traditionnelles - généralement de l'ordre de 6% à 7%.
  • La fonction d'exonération fiscale se traduit par plus de capital, qui peut être utilisé dans de futurs projets.

Désavantages

  • Étant donné que les sociétés en commandite principales se situent dans des secteurs à croissance lente, comme l'exploration, le retour sur investissement est lent.
  • La dette fiscale sur les sociétés est répercutée sur les investisseurs, ce qui peut avoir un impact négatif sur leur rendement.
  • Le processus de dépôt des impôts peut devenir compliqué si les commanditaires possèdent des unités dans divers États où la société de personnes opère.
  • Il existe un plus petit bassin d'investisseurs pour les sociétés en commandite principales, car les investisseurs institutionnels encourent des obligations fiscales pour investir dans des parts.

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